L…(contre)-Lettre #ChallengeAZ

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Le 9 mai 1749, Jean ARGANT passe devant le notaire de Oysonville, une contre-lettre (1).
Mais qu’est-ce que c’est allez-vous me dire ?

Contre-lettre : acte secret par lequel on déroge en tout ou en partie à ce qui est stipulé dans un premier acte apparent.

L’aspect secret de la contre-lettre lettre de Jean ARGANT ne transparaît pas, mais on apprend quel acte il souhaite annuler, c’est une acquisition d’une part dans une maison appartenant à sa mère et à l’un de ses frères.

« Fut présent sieur Jean ARGANT
marchand de bas demeurant à
Congerville, lequel audit nom a dit et déclaré que
par contract passé devant GUDIN, notaire royal à
Estampes, le dix neuf mars mil sept cent quarante
un, duement controllé et insinué audit Etampes par
BERNARD commis, il parroist qu’au moyen d’une
somme de trente livres par luy payée et comptée
tant à la nommée Jacqueline LAMY, veuve Louis ARGANT
vivant apresteur de bas demeurante à Congerville, sa
mère qu’à ses frères et sœurs, il est acquéreur
propriétaire de onze douzième dans une espace et
demye de bâtiment size à Oysonville couverte en
chaulme, apliquée en deux petittes chambrettes basses
se joignant l’une l’autre et autres dépendances, ainsy
qu’il est plus amplement expliqué audit contract
qui fait aussy mention que ledit ARGANT par son
acquisition est tenu chargé et redevable par chacun
an envers l’œuvre et fabrique de l’Eglise Saint
Pierre et Saint Paul d’Oysonville, de onze douzième
de vingt six sols de rente (…) »

Pourquoi Jean ARGANT renonce-t-il à cette acquisition ? Pour l’entente cordiale au sein de la famille ? C’est que laisse transparaître la fin de l’acte sans en connaître davantage sur les raisons de passer une contre-lettre.

« (…) mais qu’au moyen de
la présente contre lettre et dans la veue de faire plaisir
à sa famille, il veut et entend que le susdit contrat
soit et demeure annullé comme de fait, il l’annulle
par ces présentes et consent qu’il soit regardé comme
non avenu, en conséquence promet, s’oblige et engage
d’exécuter le contenu en ces dittes présentes, et renonce
a touttes choses contraires (…) »

 

A demain pour la lettre M…Petit indice : fer à cheval

(1) AD91_2E38/5

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Une réflexion sur “L…(contre)-Lettre #ChallengeAZ

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