M…Mariage consenti Minute

Allons faire un petit tour dans les notaires du XIXe siècle…Adieu cens, champarts et autres droits seigneuriaux…Au revoir marguillier, syndic et Madame la Marquise…

Je me suis longtemps interrogé sur un acte que je n’ai jamais, ou plutôt que je pensais ne pas avoir trouvé… je m’explique. 

Lorsque du mariage de Virginie TIGÉ épouse Jules Marius CLEMENT à Paris le 28 décembre 1887, il est fait mention dans l’acte d’un consentement « au mariage aux terme d’un acte reçu par Me MILLET notaire » à Neuville aux Bois. Le 23 décembre 1887, la mère de l’époux consent également devant notaire à Paris.

Autre exemple, quelques années plutôt en 1859, à Verdes dans le Loir-et-Cher Désiré Honoré LEPAGE convole en noces avec Florence Rosalie GENTY, dans l’acte il est également fait mention du consentement devant notaire de ses parents à Epieds en Beauce quelques jours avant.

Pourquoi avoir besoin d’un consentement, quand les mariés sont majeurs ? Virginie TIGÉ était âgée de 22 ans le jour de son mariage, elle était donc majeure, 21 ans étant l’âge requis pour les femmes. Quant à Désiré Honoré LEPAGE, il avait largement dépassé les 25 ans de la majorité masculine avec ses 29 printemps.

Un point commun pour ses deux jeunes gens, leurs parents sont absents au mariage. Pour la première ils vivent à 130 kilomètres de Paris, pour le second à seulement 20 kilomètres séparent les parents du lieu de mariage.

Par un consentement voulaient-ils avoir l’entière approbation de leurs père et mère? La question reste entière…

Intrigué par ce que l’on pouvait trouver dans un consentement, je me suis empressé d’aller glaner ces deux actes. Quelle ne fut pas ma surprise, ma déception en ne trouvant pas un acte dûment signé, timbré.

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Déçu de ne trouver que la chemise contenant les actes…pensant qu’un lecteur malintentionné  avait fait main basse sur l’acte concernant mon ancêtre…

Mais il est néanmoins griffonné sur la pochette quelques mots.

« Consentement par M. TIGÉ (Frédéric Désiré) cultivateur et Madame PORTHAULT (Emilie Arsène) son épouse demeurant ensemble
aux Coudrais comme de Neuville.
Au mariage de Melle TIGÉ (Virginie) domestique à Paris rue
Turbigo, 16, avec M. CLÉMENT (Jules) employé demeurant à Paris ».

Quant au consentement des époux LEPAGE-PERRAULT, il ne figure que sur une simple feuille de papier volante entre deux actes …

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« Du 28 mars 1859
Consentement par Jacques LEGAGE et
Marie Joséphine PERRAULT sa femme demeurant à Pressailles commune d’Epieds, au maraige de Désiré Honoré LEPAGE leur fils avec
Delle Rosalie GENTIL ».

Malheureux comme les pierres, je suis reparti ne me disant peut-être qu’un jour j’en saurai un peu plus et que quelqu’un ramènerai les vrais consentements…

Puis par un beau jour de printemps, passant quelques heures aux archives pour une toute autre affaire, la consultation d’un répertoire de notaire est venue à bout des questions que je me posais concernant cette absence de consentent.

Je suis retombé sur le consentement LEPAGE-PERRAULT et en regardant de plus prêt, je me suis aperçu qu’il était seul dans la marge de gauche par rapport à tous les autres actes

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Fidèlement armé de mon encyclopédie portable ou de mon portable encyclopédique je regarde les définitions exacts des termes brevet et minute pour pouvoir les différencier et répondre à ma question.

Brevet : Acte en brevet. Acte notarié ne comportant pas de formule exécutoire et remis aux parties par le notaire qui n’en conserve pas minute; par opposition à acte en minute.

MinuteOriginal d’un acte notarié ou d’un jugement qui doit être conservé par le notaire ou le greffier du tribunal qui en délivrent des copies, grosses ou expéditions.

 

Les consentements des parents TIGÉ-PORTHAULT et LEPAGE-PERRAULT ont certainement été envoyés aux deux mairies dans lesquelles se déroulaient le mariage pour la rédaction de l’acte et archivés comme pièces annexes. Grâce à ces deux définitions, mes interrogations étaient résolues et je pouvais abandonné cette piste pour en suivre d’autres…

Ainsi d’un M deux coups : Mariage consenti et Minute

 

Pour une histoire plus exotique et avec un peu plus de suspens concernant un consentement je vous invite aller lire l’article du ChallengeAZ de Juloz.

 

 

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