Les épis de Beauce

J…Jnventaire après décès #ChallengeAZ

Parce qu’il y a des époques ou le I et le J ne faisaient qu’un, que jour s’écrivait iour….

Au cours de mon Master en Histoire consacré à aux Nouveautés et relais de la consommation en Beauce au XVIIIe siècle, j’ai étudié 380 inventaires des années 1720-1730 et 1780-1790. Je partage ici, une partie de mon introduction consacrée à la présentation des sources et donc des inventaires après décès, fruit des mes observations et de mes lectures. Cet article plus théorique que les autres pourrait être un préambule aux articles à venir sur les analyses qui résultent de ces recherches. Vous verrez c’est la plus belle des sources !

Une seule et unique question : qu’est-ce qu’un inventaire après décès ?

« L’inventaire d’une succession, est une énumération et une description des effets mobiliers, et des titres et papiers d’un défunt » (1)

L’inventaire après décès est avant tout un acte juridique dressé par un notaire suite au décès d’une personne et constitue l’une des premières étapes d’une succession. Il est obligatoire lorsque le défunt laisse des enfants mineurs ou lors du remariage de l’époux survivant, afin de casser définitivement la communauté de biens. L’inventaire est destiné à recenser et estimer la valeur des biens du défunt au jour de son décès ou quelque temps plus tard, quand l’époux survivant ou les héritiers en font la demande auprès du notaire.

Pour ainsi garantir les droits de chacun, le notaire ou le procureur (quand il s’agit d’un inventaire dressé par la justice du baillage) procède à l’inventaire des biens mobiliers du défunt en présence des héritiers, de témoins et de deux priseurs qui sont généralement proches de la profession qu’exerçait le défunt ou l’époux de la défunte. Ainsi, les prisées des marchandises d’un marchand sont effectuées par un autre marchand, les réserves céréalières sont estimées par un laboureur.

L’inventaire après décès est un document manuscrit, rédigé par le notaire ou ses clercs. Sa qualité dépend de son rédacteur, qui peut changer au sein d’un même inventaire. La lecture est plus ou moins aisée selon les époques et les périodes, mais sa structure reste toujours identique au XVIIIe siècle. L’inventaire se compose de cinq parties distinctes suivant un ordre bien défini, que nous avons retrouvé dans tous les inventaires de notre corpus.

Le préambule indique la date de l’acte et l’identité du notaire ainsi que son ou ses lieux d’exercice. Les notaires sont pour la plupart rattachés à une paroisse mais l’étendue géographique de leur juridiction peut être bien plus vaste. Prenons l’exemple de Claude Brethon, notaire rattaché à l’étude de Levesville-la-Chénard entre 1715 et 1754, mais exerçant dans une aire géographique plus étendue :

« Me Claude BRETHON, notaire royal à Abonville, Gouillons autres lieux de la châtellenie royal d’Yenville du bailliage d’Orléans et notaire royal de Châtenay, Baudreville et autres lieux du bailliage d’Etampes » (2).

Au nom du notaire succède celui du défunt dont l’identité complète est déclinée ainsi que sa profession et son domicile, puis sont mentionnés les requérants et leurs qualités qui peuvent être l’époux survivant ou le tuteur des mineurs, les témoins et les priseurs.

Pour exemple, le préambule de l’inventaire après décès d’Hélène IMBAULT (3).

« Aujourd’huy lundy dixième jour d’avril mil sept cent soixante neuf dix heures du matin, je me suis François TEXIER notaire principal tabellion juré du baillage et chatellenie de Monnerville et Guillerval soussigné transporté audit Guillerval en la ferme et domicille de Etienne VERON l’aîné laboureur demeurant audit Guillerval où on est entré à la requête et prière dudit Estienne VERON l’aîné au nom et comme ayant la communauté de biens qui a esté entre luy et deffunte Hélène IMBAULT sa femme, Estienne VERON le jeune laboureur demeurant audit Guillerval, Jean THIBAULT marchand demeurant audit Monnerville et Marie VERON sa femme, Cantien VERON garçon majeur laboureur demeurant avec ledit Estienne VERON l’aîne son père. Lesdits Estienne, Marie et Cantien VERON enfants et héritiers chacun pour un tiers de ladite deffunte Heleine IMBAULT leur mère à son décès femme dudit Estienne VERON l’aîné leur père (…) ».

Viennent ensuite l’inventaire et la prisée du mobilier dans un ordre qui nous permet de se faire une idée du logement et de l’emplacement de chaque objet dans les différentes pièces composant la maison.

Le notaire commence par la prisée des objets, meubles et linges se situant dans la pièce principale souvent nommé « maison » ou « principale chambre ». Ce sont les ustensiles relatifs à la cheminée, qui, dans la majorité des cas, sont décrits en premier(la crémaillère, les chenets, pincette et pelle à feu). Suivent les meubles dans leur ensemble puis le détail de leur contenu.

La lecture des inventaires nous permet de suivre le notaire à travers les pièces de la maison. De la chambre principale, il se dirige vers les autres pièces qui sont pour plus spécifiques comme le fournil, la cuverie, le grenier et la cave.

Le notaire et les témoins terminent alors leur tour du propriétaire par les bâtiments extérieurs comme la grange, l’écurie ou encore l’étable, ce qui permet de dresser l’inventaire des animaux, des grains et de l’outillage professionnel.

La prisée est l’estimation monétaire en livres tournois. Les objets sont rassemblés en lots pour lesquels un prix est fixé par les priseurs-estimateurs. Un des priseurs-estimateurs, est généralement un homme exerçant la même profession que le défunt ou de l’époux de la défunte. Ainsi ils sont à même de pouvoir estimé le montant de l’outillage utilisé par le défunt ou les réserves présentes. Ainsi un maréchal sera nommé pour l’expertise d’une forge, un laboureur pour l’estimation du matériel agricoles et des grains stockés dans les greniers ou plantés dans les champs).

Ces lots contiennent généralement des objets de même nature comme le linge, les meubles ou la vaisselle. L’estimation par lots a deux avantages : le premier, celui de donner une valeur générale à des objets qui pris individuellement n’en ont aucune ; le second, celui de fixer les prix pour une vente mobilière ou un pour un partage qui pourraient intervenir après l’estimation de l’inventaire après décès. Les biens de valeur sont généralement énoncés individuellement avec un prix unitaire. Dans certaines régions ou à certaines époques les inventaires sont dépourvus d’estimation monétaire.

L’évaluation des dettes actives et passives de la communauté précède la dernière consacrée aux « Titres et papiers » dans laquelle les titres de propriété ainsi que les papiers de famille de la communauté sont inventoriés. L’acte est finalement clôturé par les signatures du notaire et des différentes parties présentes lors de la prisée mobilière.

L’inventaire n’en est pas moins pourvu certains défauts. Dans chacun de leurs travaux, les historiens utilisant les inventaires pour leur richesse émettent néanmoins quelques griefs à leur sujet. Quels sont les principaux problèmes que peut poser de cette source?

L’inventaire a pour principale limite qu’il ne concerne que le patrimoine mobilier d’un ménage. Seul, l’inventaire des biens meubles, des réserves se trouvant dans l’habitation et ses dépendances ainsi que du cheptel vif et mort. Les propriétés (maison, terres, bois…) ne sont pas inventoriés, nous n’avons avec l’inventaire après décès qu’un accès partiel du patrimoine d’une personne.

N’ayez crainte, je reviendrai un jour ou l’autre sur le sujet sous forme d’articles consacrés à ces différentes thématique ave l’exemple de la Beauce au XVIIIe siècle mais qui peuvent s’adapter à l’ensemble de la France d’Ancien Régime.

Pour les généalogistes, il n’est pas nécessaire de rappeler l’intérêt d’une telle source. Il est proche de celui de l’historien. C’est peut-être à travers sources que l’histoire et la généalogie sont les plus proches.

L’inventaire après décès permet d’animer une famille, de s’imaginer ses ancêtres. L’inventaire permet de se rapprocher un peu plus du quotidien des temps passés, même si il n’est qu’une photographie à instant T.

 

Histoire sociale et actes notariés. Problème et méthodologie. Actes de la table ronde du 20 mai 1988, UER d’Histoire, Université de Toulouse, PUM, 1988

POISSON Jean-Paul, Notaires et société. Travaux d’Histoire et de sociologie notariales, Economica, Paris, 1985

VOGLER Bernard, Les actes notariés, source de l’histoire sociale, XVIe-XIXe siècles, Actes du Colloque de Strasbourg, mars 1978, Librairie Istra, Strasbourg, 1979

BAULANT Micheline, Meaux et ses campagnes. Vivre et survivre dans le monde rural sous l’Ancien Régime, PUR, Rennes, 2006

BREWER John, PORTER (éd.) Consumption and the World of Goods, London, Routledge, 1993

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GARNOT Benoit, La culture matérielle en France aux XVIe, XVIIe, XVIIIe siècle, Ophrys, Paris, 1995

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ROCHE Daniel, Le peuple de Paris, Fayard, Paris, 1998

ROCHE Daniel, Histoire des choses banales : naissance de la société de consommation, XVIe-XVIIIe siècles, Fayard, Paris, 1997

WARO-DESJARDINS Françoise, « Permanences et mutations de la vie domestique au XVIIIe siècle : un village du Vexin français », Revue d’histoire moderne et contemporaine, janv.-mars 1992

WARO-DESJARDINS Françoise, La vie quotidienne dans le Vexin au XVIIIe siècle d’après les inventaires après décès de Genainville, 1736-1810, Valhermeil, Pontoise, 199

 

(1) DIDEROT et D’ALEMBERT (dir.), L’Encyclopédie, ou dictionnaire raisonné des sciences, des arts et des métiers, Paris, 1751. Article Inventaire par BOUCHER d’ARGIS

(2) AD28 2E23/24-31 et 2E27/51-52

(3) AD91 2E47/8)

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