J…Jnventaire après décès #ChallengeAZ

Parce qu’il y a des époques ou le I et le J ne faisaient qu’un, que jour s’écrivait iour….

Au cours de mon Master en Histoire consacré à aux Nouveautés et relais de la consommation en Beauce au XVIIIe siècle, j’ai étudié 380 inventaires des années 1720-1730 et 1780-1790. Je partage ici, une partie de mon introduction consacrée à la présentation des sources et donc des inventaires après décès, fruit des mes observations et de mes lectures. Cet article plus théorique que les autres pourrait être un préambule aux articles à venir sur les analyses qui résultent de ces recherches. Vous verrez c’est la plus belle des sources !

Une seule et unique question : qu’est-ce qu’un inventaire après décès ?

« L’inventaire d’une succession, est une énumération et une description des effets mobiliers, et des titres et papiers d’un défunt » (1)

L’inventaire après décès est avant tout un acte juridique dressé par un notaire suite au décès d’une personne et constitue l’une des premières étapes d’une succession. Il est obligatoire lorsque le défunt laisse des enfants mineurs ou lors du remariage de l’époux survivant, afin de casser définitivement la communauté de biens. L’inventaire est destiné à recenser et estimer la valeur des biens du défunt au jour de son décès ou quelque temps plus tard, quand l’époux survivant ou les héritiers en font la demande auprès du notaire.

Pour ainsi garantir les droits de chacun, le notaire ou le procureur (quand il s’agit d’un inventaire dressé par la justice du baillage) procède à l’inventaire des biens mobiliers du défunt en présence des héritiers, de témoins et de deux priseurs qui sont généralement proches de la profession qu’exerçait le défunt ou l’époux de la défunte. Ainsi, les prisées des marchandises d’un marchand sont effectuées par un autre marchand, les réserves céréalières sont estimées par un laboureur.

L’inventaire après décès est un document manuscrit, rédigé par le notaire ou ses clercs. Sa qualité dépend de son rédacteur, qui peut changer au sein d’un même inventaire. La lecture est plus ou moins aisée selon les époques et les périodes, mais sa structure reste toujours identique au XVIIIe siècle. L’inventaire se compose de cinq parties distinctes suivant un ordre bien défini, que nous avons retrouvé dans tous les inventaires de notre corpus.

Le préambule indique la date de l’acte et l’identité du notaire ainsi que son ou ses lieux d’exercice. Les notaires sont pour la plupart rattachés à une paroisse mais l’étendue géographique de leur juridiction peut être bien plus vaste. Prenons l’exemple de Claude Brethon, notaire rattaché à l’étude de Levesville-la-Chénard entre 1715 et 1754, mais exerçant dans une aire géographique plus étendue :

« Me Claude BRETHON, notaire royal à Abonville, Gouillons autres lieux de la châtellenie royal d’Yenville du bailliage d’Orléans et notaire royal de Châtenay, Baudreville et autres lieux du bailliage d’Etampes » (2).

Au nom du notaire succède celui du défunt dont l’identité complète est déclinée ainsi que sa profession et son domicile, puis sont mentionnés les requérants et leurs qualités qui peuvent être l’époux survivant ou le tuteur des mineurs, les témoins et les priseurs.

Pour exemple, le préambule de l’inventaire après décès d’Hélène IMBAULT (3).

« Aujourd’huy lundy dixième jour d’avril mil sept cent soixante neuf dix heures du matin, je me suis François TEXIER notaire principal tabellion juré du baillage et chatellenie de Monnerville et Guillerval soussigné transporté audit Guillerval en la ferme et domicille de Etienne VERON l’aîné laboureur demeurant audit Guillerval où on est entré à la requête et prière dudit Estienne VERON l’aîné au nom et comme ayant la communauté de biens qui a esté entre luy et deffunte Hélène IMBAULT sa femme, Estienne VERON le jeune laboureur demeurant audit Guillerval, Jean THIBAULT marchand demeurant audit Monnerville et Marie VERON sa femme, Cantien VERON garçon majeur laboureur demeurant avec ledit Estienne VERON l’aîne son père. Lesdits Estienne, Marie et Cantien VERON enfants et héritiers chacun pour un tiers de ladite deffunte Heleine IMBAULT leur mère à son décès femme dudit Estienne VERON l’aîné leur père (…) ».

Viennent ensuite l’inventaire et la prisée du mobilier dans un ordre qui nous permet de se faire une idée du logement et de l’emplacement de chaque objet dans les différentes pièces composant la maison.

Le notaire commence par la prisée des objets, meubles et linges se situant dans la pièce principale souvent nommé « maison » ou « principale chambre ». Ce sont les ustensiles relatifs à la cheminée, qui, dans la majorité des cas, sont décrits en premier(la crémaillère, les chenets, pincette et pelle à feu). Suivent les meubles dans leur ensemble puis le détail de leur contenu.

La lecture des inventaires nous permet de suivre le notaire à travers les pièces de la maison. De la chambre principale, il se dirige vers les autres pièces qui sont pour plus spécifiques comme le fournil, la cuverie, le grenier et la cave.

Le notaire et les témoins terminent alors leur tour du propriétaire par les bâtiments extérieurs comme la grange, l’écurie ou encore l’étable, ce qui permet de dresser l’inventaire des animaux, des grains et de l’outillage professionnel.

La prisée est l’estimation monétaire en livres tournois. Les objets sont rassemblés en lots pour lesquels un prix est fixé par les priseurs-estimateurs. Un des priseurs-estimateurs, est généralement un homme exerçant la même profession que le défunt ou de l’époux de la défunte. Ainsi ils sont à même de pouvoir estimé le montant de l’outillage utilisé par le défunt ou les réserves présentes. Ainsi un maréchal sera nommé pour l’expertise d’une forge, un laboureur pour l’estimation du matériel agricoles et des grains stockés dans les greniers ou plantés dans les champs).

Ces lots contiennent généralement des objets de même nature comme le linge, les meubles ou la vaisselle. L’estimation par lots a deux avantages : le premier, celui de donner une valeur générale à des objets qui pris individuellement n’en ont aucune ; le second, celui de fixer les prix pour une vente mobilière ou un pour un partage qui pourraient intervenir après l’estimation de l’inventaire après décès. Les biens de valeur sont généralement énoncés individuellement avec un prix unitaire. Dans certaines régions ou à certaines époques les inventaires sont dépourvus d’estimation monétaire.

L’évaluation des dettes actives et passives de la communauté précède la dernière consacrée aux « Titres et papiers » dans laquelle les titres de propriété ainsi que les papiers de famille de la communauté sont inventoriés. L’acte est finalement clôturé par les signatures du notaire et des différentes parties présentes lors de la prisée mobilière.

L’inventaire n’en est pas moins pourvu certains défauts. Dans chacun de leurs travaux, les historiens utilisant les inventaires pour leur richesse émettent néanmoins quelques griefs à leur sujet. Quels sont les principaux problèmes que peut poser de cette source?

L’inventaire a pour principale limite qu’il ne concerne que le patrimoine mobilier d’un ménage. Seul, l’inventaire des biens meubles, des réserves se trouvant dans l’habitation et ses dépendances ainsi que du cheptel vif et mort. Les propriétés (maison, terres, bois…) ne sont pas inventoriés, nous n’avons avec l’inventaire après décès qu’un accès partiel du patrimoine d’une personne.

  •  Problème de l’estimation : à travers les inventaires il est difficile la valeur d’un seul objet. Tous les objets sont prisés par lots : vaisselle, linge, literie… Certains biens ne pouvant pas être vendus (si une vente succède à l’inventaire) ne sont pas estimés (faible coût, très mauvais état…)
  • Cas de fraude : substitution d’argent liquide, d’objets de valeurs. La fraude peut être présente lors d’un inventaire, les parties ne voulant par faire entrer dans le partage de l’argent ou des bijoux. Il est souvent difficlile de relever des cas de fraude. Selon l’historienne Micheline BAULT dont l’étude portait sur la région de Meaux, le détournement de certains biens pourrait atteindre jusqu’à 10% du montant total de la succession.
  • Mentions aléatoires : il faut garder à l’esprit que les inventaires ne mentionnent que les meubles et objets ayant une valeur commerciale en vue d’une potentielle vente mobilière après décès ou un partage. De nombreux objets du quotidien manquent également à l’appel comme les balais, les peignes ce qui est du à leur faible coût.Les vêtements de l’époux survivant et des enfants sont rarement mentionnés. Il arrive parfois que le linge soit prisé « pour mémoire », sans mention de prix et avec l’indication qu’il sera retiré du partage une fois la prisée achevée. D’autres inventaires ne mentionnent au contraire que du linge, sans aucun autre bien, s’agit-il de personnes dans la plus grande misère ou de personnes âgées qui vivent désormais chez leurs enfants et dont un partage préalable a été fait, n’ayant plus qu’en sa possession de quoi se vêtir ?
  • Absence totale ou partielle de provisions alimentaires : rare sont les denrées périssables qui sont prisées. Seules les grandes quantités peuvent être mentionnées, mais celles-ci sont souvent liées à l’activité professionnelle du décédé ou de l’épouse. On retrouvera une grande quantité d’œufs chez un marchand coquetier ou quelques hectolitres de vin chez un vigneron mais rarement chez un journalier. Est-ce pour autant qu’il ne buvait pas ou qu’il ne mangeait jamais d’omelette ?
  • Lacunes des dettes actives et passives : les dettes sont souvent incomplètes, le notaire ne connaissant pas le montant que les héritiers doivent aux créanciers, ce qui par conséquent ne permet pas de connaître la somme exacte des dettes passives et n’indique pas si la balance entre l’actif et le passif est positive ou négative.

N’ayez crainte, je reviendrai un jour ou l’autre sur le sujet sous forme d’articles consacrés à ces différentes thématique ave l’exemple de la Beauce au XVIIIe siècle mais qui peuvent s’adapter à l’ensemble de la France d’Ancien Régime.

Pour les généalogistes, il n’est pas nécessaire de rappeler l’intérêt d’une telle source. Il est proche de celui de l’historien. C’est peut-être à travers sources que l’histoire et la généalogie sont les plus proches.

L’inventaire après décès permet d’animer une famille, de s’imaginer ses ancêtres. L’inventaire permet de se rapprocher un peu plus du quotidien des temps passés, même si il n’est qu’une photographie à instant T.

 

  • Bibliographie présentant les inventaires après décès (un peu datée mais toujours utile !)

Histoire sociale et actes notariés. Problème et méthodologie. Actes de la table ronde du 20 mai 1988, UER d’Histoire, Université de Toulouse, PUM, 1988

POISSON Jean-Paul, Notaires et société. Travaux d’Histoire et de sociologie notariales, Economica, Paris, 1985

VOGLER Bernard, Les actes notariés, source de l’histoire sociale, XVIe-XIXe siècles, Actes du Colloque de Strasbourg, mars 1978, Librairie Istra, Strasbourg, 1979

  • Bibliographie portant sur des études des inventaires après décès

BAULANT Micheline, Meaux et ses campagnes. Vivre et survivre dans le monde rural sous l’Ancien Régime, PUR, Rennes, 2006

BREWER John, PORTER (éd.) Consumption and the World of Goods, London, Routledge, 1993

CAILLY Claude, « Structure sociale et patrimoine du monde proto-industriel rural textile au XVIIIe siècle », Revue Historique, PUF, 290, oct.-déc. 1993

GARNOT Benoit, « La culture matérielle du peuple de Chartres au XVIIIe siècle : méthodes de recherche et résultats », Annales de Bretagne et des pays de l’Ouest, 4, 1988

GARNOT Benoit, La culture matérielle en France aux XVIe, XVIIe, XVIIIe siècle, Ophrys, Paris, 1995

CLAVERIAS MORENO Belén , « Révolution de la consommation paysanne ? Modes de consommation et différenciation sociale de la paysannerie catalane, 1670-1790 », Histoire et Mesure, XXI-1, 2006

PARDAILHE-GALABRUN Annick, La naissance de l’intime. 3000 foyers parisiens, XVIIe-XVIIIe siècles, PUF, Paris, 1988

PELLEGRIN Nicole, « Ruralité et modernité du textile en Haut-Poitou au XVIIIe siècle. La leçon des inventaires après décès », 112e congrès national des Sociétés savantes, Lyon, 1987

PERET Jacques, « Les meubles ruraux en haut Poitou au XVIIIe siècle d’après les inventaires après décès », Evolution et éclatement du Monde rural, France-Québec XVIIe-XXe siècles, EHESS, Paris, 1982

OVERTON Mark, WHITTLE Jane, DARRON Dean et HANN Andrew, Production and consumption in English households, 1600-1750, Routledge, 2004.

ROCHE Daniel, Le peuple de Paris, Fayard, Paris, 1998

ROCHE Daniel, Histoire des choses banales : naissance de la société de consommation, XVIe-XVIIIe siècles, Fayard, Paris, 1997

WARO-DESJARDINS Françoise, « Permanences et mutations de la vie domestique au XVIIIe siècle : un village du Vexin français », Revue d’histoire moderne et contemporaine, janv.-mars 1992

WARO-DESJARDINS Françoise, La vie quotidienne dans le Vexin au XVIIIe siècle d’après les inventaires après décès de Genainville, 1736-1810, Valhermeil, Pontoise, 199

 

(1) DIDEROT et D’ALEMBERT (dir.), L’Encyclopédie, ou dictionnaire raisonné des sciences, des arts et des métiers, Paris, 1751. Article Inventaire par BOUCHER d’ARGIS

(2) AD28 2E23/24-31 et 2E27/51-52

(3) AD91 2E47/8)

Publicités

3 réflexions sur “J…Jnventaire après décès #ChallengeAZ

  1. De nos jours, tout est systématiquement sous-évalué par le notaire qui n’oublie même pas des objets ridicules, sans que les héritiers lui en fassent la demande. Il sait que cela permet d’alléger les droits de succession. Etait-ce ainsi autrefois ?

    J'aime

    • De ce que j’ai pu voir, les objets de peu de valeur n’étaient pas inventoriés ou ils l’étaient sans estimation de prix avec une mention « pour mémoire ». Par exemple, des vêtements et du linge très usées qui en cas de vente mobilière ne pourront être mis en vente. Je ne pense pas que cela soit ainsi pour alléger les droits perçus par l’administration fiscale.

      Aimé par 1 personne

  2. Pingback: Trouvailles de Juin 2017 « agvosupport

Laisser un commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l'aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion / Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l'aide de votre compte Twitter. Déconnexion / Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l'aide de votre compte Facebook. Déconnexion / Changer )

Photo Google+

Vous commentez à l'aide de votre compte Google+. Déconnexion / Changer )

Connexion à %s